Accéder aux contrats
Une fois le contrat émis, l’agence d’intérim peut le consulter.
Pour consulter les contrats, rendez-vous dans Contrats > Contrats de mise à disposition.
Si des contrats sont en attente de signature, une alerte apparaît sur la page d’accueil. Elle permet d’accéder aux contrats à signer (via le lien « A signer »).
La liste des contrats du périmètre de gestion de l’utilisateur s’affichera par défaut sur les contrats « A signer ». Chaque ligne correspond à un contrat.
Via l’icône situé à droite de l’écran 
, , il est possible d’afficher dans le tableau des informations complémentaires (Agence, Site, Client, Analytique, Taux payé et Motif).
La mise à jour du paramétrage est liée au compte de l’utilisateur donc maintenue lors des prochaines connexions à l’application.
Pour chaque contrat, un statut est indiqué. Ce statut permet de savoir si des actions sont à entreprendre pour le contrat concerné, et aussi de maîtriser l’état d’avancement global des signatures des contrats.
Voici les statuts possibles :
Sans pictogramme : pour les contrats qui viennent d’être émis par les agences et doivent être signés côté agence.
Avec pictogramme « Attention » : pour les contrats dont les contrats précédents (initial ou précédent avenant) n’ont pas encore été signés (cela n’empêche pas la signature, il s’agit d’un avertissement).
Avec pictogramme « contrat contrôlé » : pour les contrats qui ont fait l’objet d’un contrôle préalable par un utilisateur avant mise en signature.
Avec pictogramme « correction demandée » : pour les contrats jugés non-conformes. L’agence d’intérim doit modifier son contrat puis le présenter à nouveau en signature avec la modification attendue.
Pour les contrats qui ont été signés côté agence d’intérim et qui doivent être signés côté client.
Les contrats signés précédemment sur une autre plateforme que Peopulse.
Pour les contrats qui ont été signés des deux parties.
Pour les contrats jugés comme non avenus (exemple : cas d’un intérimaire pour lequel la mission est annulée alors que le contrat a été transmis par l’agence).
Rechercher un contrat
Pour consulter ou retrouver un contrat, plusieurs filtres sont à votre disposition. Les onglets sont classés en fonction de l’étape de signature du contrat :
Concernant les filtres, il est possible de filtrer par client, par site, par agence, ou par statut du contrat :
Pour le statut du contrat : tous les statuts, contrats à contrôler, contrats contrôlés ou avec corrections demandées, contrats avec la signature en cours de traitement, les contrats conformes et les contrats présentant une ou plusieurs non-conformités :
L’icône 
permet de réinitialiser les filtres et de relancer la recherche.
L’icône « Plus de filtres » 
permet d’afficher des filtres supplémentaires :
L’icône 
permet d’exporter tous les contrats présents dans le résultat de recherche.
Consulter le détail d’un contrat
Pour accéder au détail, cliquez sur la ligne correspondant au numéro du contrat concerné.
Quatre onglets sont disponibles : Conformité, Contrat, Tarifs et Traçabilité.
L’onglet Conformité
L’onglet présente le résultat de l’analyse de conformité réalisée par la plateforme.
L’application opère un contrôle automatisé sur les 3 items suivants :
Le tarif (T) : les coefficients de délégation et/ou de gestion appliqués respectent ceux négociés et paramétrés ainsi que les montants des rubriques de rémunération et des taux horaires ;
Le bon de commande (C) : les éléments du contrat conformes à ceux exprimés dans le bon de commande (nom et prénom de l’intérimaire, qualification, taux horaire, etc.) ;
Le référentiel (R) : données transmises par les ETT cohérentes avec le référentiel configuré dans la plateforme (code équipe, qualification, analytiques…).
Dans la liste des contrats, ces contrôles sont matérialisés par les voyants T, C et R en bout de ligne.
Cela permet de repérer immédiatement les contrats en anomalie depuis la liste des contrats.
Un voyant vert signifie que le contrat est conforme 
Un voyant rouge signifie qu’une anomalie a été détectée 
Un voyant sans couleur signifie que la donnée n’a pas pu être contrôlée 
L’onglet Conformité décrit les anomalies identifiées s’il y en a.
L’onglet Contrat
Il permet de visualiser le détail du contrat (motif de recours, taux payé de l’intérimaire, dates de missions…).
L’onglet Tarifs
Les rubriques de rémunération liées à la mission de l’intérimaire y sont listées (taux payé, taux facturé et coefficient de facturation).
L’onglet Traçabilité
Il permet de consulter l’historique des actions effectuées sur ce contrat et les dates auxquelles elles ont été réalisées.
Chaque contrat peut par ailleurs être consulté ou téléchargé au format PDF.
Le PDF du contrat de mise à disposition constitue la valeur légale de la dématérialisation des contrats via le cryptage informatique intégré au format PDF.
Pour consulter et télécharger le PDF, deux possibilités existent :
Cliquer sur le bouton « Télécharger le PDF » :
dans le détail du contrat
Cliquer en bout de ligne sur le bouton
dans la liste des contrats puis sur « Télécharger le PDF »
Cet article a-t-il été utile ?
C'est super !
Merci pour votre commentaire
Désolé ! Nous n'avons pas pu vous être utile
Merci pour votre commentaire
Commentaires envoyés
Nous apprécions vos efforts et nous allons corriger l'article